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Marques déposées par la société Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE
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MOBIL'HAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOBIL'HAND
Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3552160
Date de dépôt :
18/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2028
MOBIL\'HAND de Communauté d\'agglomération VICHY COMMUNAUTE

Présentation de la marque MOBIL'HAND

Déposée le 18 janvier 2008 par la société Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBIL'HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la société Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE domicilié(e) 9 Place Charles de Gaulle, CS 92956 - 03209 - VICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 071 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération Vichy Communauté, M. AGUILERA Frédéric domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 03200 - VICHY - France.

La marque MOBIL'HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOBIL'HAND arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE a également déposé les autres marques suivantes : Vivélo , vivélo


Communauté d'agglomération VICHY COMMUNAUTE, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 9 Place Charles de Gaulle, CS 92956 - 03209 - VICHY CEDEX - France - SIREN 200071363


Communauté d'agglomération Vichy Communauté, M. AGUILERA Frédéric - Place Charles de Gaulle - 03200 - VICHY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 30 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720768 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-30

Inscription le 15 juin 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°726015 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679761 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-24

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